Liste des publicités des actes
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12- GEMA – Délégation de fonction aux Vice-Président(e)s des unités GEMA et compétences associées.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
11- OUVRAGES – Barrages de Vilaine Amont : Convention de superposition d’affectation des ouvrages routiers et des ouvrages hydrauliques avec le Conseil Départemental 35.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
10- MARCHES PUBLICS : Attribution des Marchés
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
9- EAU POTABLE : Marché de gardiennage de l’usine de Vilaine Atlantique.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
8- Convention de partenariat 2021 entre la Région Bretagne et l’EPTB Vilaine.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
7- NATURA 2000 : Candidature à l’animation de la Zone Spéciale de Conservation des Marais de Vilaine.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
6- SAGE Vilaine et Politique de Bassin – Programme d’actions 2021 : Approbation et demande de subventions.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
5- FINANCES : Indemnités des Elus.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
4- FINANCES : Autorisation de crédit d’investissement avant le vote du budget.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
3- RESSOURCES HUMAINES : Remboursement des frais de repas au réel
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
2- RESSOURCES HUMAINES – Assurance des risques statutaires : Adhésion au contrat groupe.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
1- RESSOURCES HUMAINES : Emplois 2021
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020