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5bis – Compte Administratif 2020 – Budget Eau Potable
Date de publication :
Date de parution : Mars 2021
5- Compte Administratif 2020 – Budget Principal
Date de publication :
Date de parution : Mars 2021
4- NATURA 2000 : Animation 2021 liée au Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine.
Date de publication :
Date de parution : Mars 2021
3- NATURA 2000 Estuaire et Baie de Vilaine : Subvention 2019-2020 pour l’élaboration du Document d’Objectifs.
Date de publication :
Date de parution : Mars 2021
2- NATURA 2000 Estuaire et Baie de Vilaine : Subvention 2021 pour l’élaboration du Document d’Objectifs.
Date de publication :
Date de parution : Mars 2021
1- SAGE Vilaine et Politique de Bassin – programme d’actions 2021 : Modification des taux de subventions et demande d’accord sur une action supplémentaire.
Date de publication :
Date de parution : Mars 2021
4- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021
Date de publication :
Date de parution : Février 2021
3- Délégation de pouvoirs au Bureau Syndical et au Président
Date de publication :
Date de parution : Février 2021
2- Délégation du Comité Syndical sur les MAPA
Date de publication :
Date de parution : Février 2021
1- Modification du Règlement Intérieur
Date de publication :
Date de parution : Février 2021
14- GEMA – Travail sur l’organisation amont de la Vilaine – Protocole.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020
13- INONDATIONS – Convention pour l’entretien et la surveillance ainsi que l’assistance à l’exploitation du barrage de l’étang des Forges à Moisdon-la-Rivière entre l’EPTB Vilaine et la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2020