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6 bis – SAGE Vilaine et politique de bassin – Programme d’actions 2020 : approbation et demande de subventions
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
6-2 Convention de partenariat 2020 entre la Région Bretagne et l’EPTB Vilaine
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
6-1 Convention avec le Département du Morbihan et la Compagnie des Ports du Morbihan
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
5-1 GEMA – Réflexion amont de la Vilaine
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
4-2 Prise de compétences production et transport Eau Potable par Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération (GMVA)
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
4-1 Sécurisation du territoire de Pontchâteau – St Gildas depuis le feeder Férel- Campbon
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
3-2 – Inondations : Transfert de la compétence « Prévention des Inondations » à l’EPTB. Nouvelle série de protocoles proposés à l’approbation du comité syndical.
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
3-1 Inondations : Transfert de la compétence « Prévention Inondation » à l’EPTB – Avenants Arc Sud Bretagne, Redon Agglomération et Région de Nozay
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
2-3 RESSOURCES : Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
2-2 Ressources Humaines : Emplois 2020
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
2-1 Ressources humaines : Ratios d’avancement de grade – Années 2020 et 2021
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
1-5-2 Budget annexe eau potable : Exercice 2020 – Budget primitif
Date de publication :
Date de parution : Février 2020