Liste des publicités des actes
1497 résultats
11- Ressources Humaines : EMPLOIS 2020
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
9- Inondations : Transfert de la compétence « Prévention des inondations » à l’EPTB. Nouveau protocole proposé à l’approbation du Comité Syndical
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
8- Projet de délibération adoptant la convention de liquidation du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Trévelo (SMBVT)
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
7- Nouveau classement démographique de l’EPTB Vilaine
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
6- Indemnités des élus et frais kilométriques
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
5- Finances – Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
4- Autorisation de crédit d’investissement avant le vote du budget
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
3- SAGE Vilaine et Politique de bassin – Programme d’action 2020
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
2- Finances : Débat d’Orientations Budgétaires
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
1- Election des membres de l’EPTB
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
11- Eau potable : Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – Exercice 2018
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
10- Ressources Humaines – Organisation des astreintes
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019