Liste des publicités des actes
1497 résultats
9- Natura 2000 : Animation 2020 liée au Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
8- Natura 2000 – Elaboration du Document d’Objectifs Estuaire et Baie de Vilaine
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
7- Unité Gestion Vilaine Aval : Contrat Territorial AELB
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
6- Unité Gestion Vilaine Aval : Organisation
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
5- Projet de relocalisation des chantiers situés dans l’estuaire de la Vilaine sur une zone d’activités à vocation conchylicole au lieu-dit Loscolo à Pénestin
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
4- Inondations : Transfert de la compétence « Prévention des Inondations » à l’EPTB. Nouvelle série de protocoles proposés à la validation du Comité Syndical
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
3- Ouvrages : note sur le projet de 2e écluse et sur l’étude de solutions d’optimisation
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
2- Admission en non-valeur
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
1- Adhésion des nouveaux membres
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2019
9- Unité de Gestion Vilaine Aval (UGVA)
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
8- Projet de délibération fixant les conditions liquidations du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Trévelo (SMBVT)
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
7- Troisième tranche Aqueduc Vilaine Atlantique
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019