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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions diverses

6- Transfert de propriétés du DPF à la Région Bretagne

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

5bis- Budget Annexe eau potable : Exercice 2019 – Approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

5- Budget : Exercice 2019 – Budget Principal – Approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

4- Exercice 2019 : Programmation pluriannuelle des investissements : approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

3bis- Budget annexe eau potable : Exercice 2018 – résultats – affectation

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

3- Budget : Budget Principal – Exercice 2018 – résultats – affectation

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

2- Budget : Exercice 2018 – Comptes de gestion – Approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

1 bis- Budget : Compte administratif 2018 – Budget eau potable

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

1- Budget : Compte administratif 2018 – Budget principal

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions budgétaires et financières

CONVOCATION au Comité Syndical du 15 février 2019 – Vote du Budget

Date de publication :

Date de parution : Février 2019

Questions diverses

Bureau : Attributions et Vice-présidents

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2018

Questions diverses

Election d’un nouveau membre du bureau et désignation des 5 élus « invités »

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2018