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6-2- Emploi permanent de Responsable du Pôle Administratif et Financier
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
6- Point sur le projet d’établissement et sur l’organisation des services
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
5- Attribution des marchés publics et présentation des modifications sur la période 2017-2018
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
4- Participation du budget annexe eau potable au budget principal
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
3- Inondations : transfert de la compétence « prévention des inondations » à l’EPTB. Nouvelle série de protocoles proposés à la validation du comité syndical.
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
2- Inondations : validation du 3e programme d’actions et de prévention des inondations (PAPI 3) couvrant la période 2020-2025 – avenant de prolongation d’un an du PAPI 2.
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
1- Transfert de la propriété et de la gestion de trois barrages à usages multiples situés à l’amont du bassin
Date de publication :
Date de parution : Mai 2019
11- Natura 2000 : Baie et Estuaire de Vilaine
Date de publication :
Date de parution : Février 2019
10- Natura 2000 : Animation 2019 liée au Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine
Date de publication :
Date de parution : Février 2019
9- Déclaration de projet CTMA Canut sud
Date de publication :
Date de parution : Février 2019
8- Conditions de mise à disposition des véhicules de service
Date de publication :
Date de parution : Février 2019
7- Ressources : Indemnités d’astreinte et d’intervention
Date de publication :
Date de parution : Février 2019