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1497 résultats
1-5-1 Budget Principal : Exercice 2020 – Budget primitif
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
1-4 Charte navigation durable et Natura 2000 Estuaire et Baie de Vilaine : Conventions
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
1-3 NATURA 2000 – Estuaire et baie de Vilaine : subvention 2019-2020 pour l’élaboration du Document d’Objectif
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
1-2-2 Budget annexe eau potable – Exercice 2019 – Résultats : affectation
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
1-2-1 Budget Principal – Exercice 2019 : Résultats : affectation
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
1-1 ter-Budget : Exercice 2019 – Comptes de gestion – approbation
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
1-1 bis Budget : Compte administratif 2019 – Budget Eau Potable
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
1-1 Budget : Compte administratif 2019 – Budget Principal
Date de publication :
Date de parution : Février 2020
14- Situation de Monsieur Jean-Pierre ARRONDEAU
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
13- Attribution des marchés publics
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
12- Remboursement des frais d’hébergement
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019
11 bis – Délibération cadre sur le recrutement sur emplois non permanents, accueil des jeunes en apprentissage, en service civique volontaire et de stagiaires.
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2019