Liste des publicités des actes
1497 résultats
9 – RESSOURCES Budget annexe Eau Potable : exercice 2013 : décision modificative n°3
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
8 – RESSOURCES Débat d’orientation budgétaire : délai légal : engagement
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
7 – RESSOURCES Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire : approbation et conventionnement avec le Centre de Gestion de Loire-Atlantique
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
6 – RESSOURCES Tableau des effectifs :•création d’un emploi permanent de chargé de mission « milieux naturels- biodiversité »
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
6 – RESSOURCES Tableau des effectifs :•création d’un emploi permanent de technicien « gestion des ouvrages »
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
5 – MILIEUX NATURELS :Domaine public Fluvial : convention de gestion avec la Région Bretagne : approbation
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
4 – MILIEUX NATURELS : Marais de Redon et de Vilaine : Natura 2000 : animation : 2013-2014
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
3– MILIEUX NATURELS : Inventaire des cours d’eau : compilation : bilan et propositions
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
2 – EAU POTABLE :Interconnexion FEREL – RENNES : 3ème tranche de travaux
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
1 – EAU POTABLE :Usine de Férel : classement en Point d’Importance Vitale : conséquences pour l’IAV
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
Budgets de l’Institution : recettes Autorisation permanente et générale de poursuite
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2013
Marchés : Procédures de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2013