Filtrer les publicités des actes

Comités syndicaux
Comités syndicaux

Liste des publicités des actes

1497 résultats

Questions administratives et de personnel

7 – RESSOURCES :Marchés publics : procédures de dévolution

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions administratives et de personnel

6 – RESSOURCES :Avancement de grade : taux de promotion : fixation pour 2014 et 2015

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions budgétaires et financières

5 – RESSOURCES Exercice 2014 : budgets : approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions budgétaires et financières

4 – EAU POTABLE:Exercice 2014 : programmation pluriannuelle des investissements : approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions budgétaires et financières

3 – RESSOURCES :Exercice 2013 : résultats : affectation C)Budget Principal

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions budgétaires et financières

3 – RESSOURCES :Exercice 2013 : résultats : affectationB)Budget annexe Concession

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions budgétaires et financières

3 – RESSOURCES :Exercice 2013 : résultats : affectationA) Budget annexe Eau Potable

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions budgétaires et financières

2 – RESSOURCES :Exercice 2013 : résultats : comptes administratifs : approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions budgétaires et financières

1 – RESSOURCES :Exercice 2013 : résultats : comptes de gestion : approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2014

Questions administratives et de personnel

10 – RESSOURCES :Marchés : procédures de dévolution

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2013

Questions administratives et de personnel

9 – RESSOURCES :Agents de l’IAV : participation à la protection sociale complémentaire

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2013

Questions administratives et de personnel

8 – RESSOURCES :Rémunération des agents : régime indemnitaire : modifications

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2013