Liste des publicités des actes
1497 résultats
9 RESSOURCES: Marchés publics : A – Procédures de dévolution B – inventaire des cours d’eau : appel d’offres ouvert
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
8 RESSOURCES: Payeur Départemental : Autorisation générale de poursuite
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
7 RESSOURCES: Budget annexe Eau Potable : Exercice 2014 : Décision modificative n°1
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
6 RESSOURCES: Budget Principal : Exercice 2014 : Décision modificative n°2
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
5 OUVRAGES: Barrage d’ARZAL : Travaux de révision des portes de l’écluse : Avenant
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
4 OUVRAGES: Usine de FEREL/Barrage d’ARZAL : Plan particulier de protection
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
2 POLITIQUE DE BASSINE PTB Vilaine : Programme 2015 – 2017 : Partenariat avec l’Agence de l’Eau : Projet de convention
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
1 POLITIQUE DE BASSINContrat de Bassin Versant de la Région Pays de la Loire 2014-2016 – Approbation
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
6 RESSOURCES :Marchés publics : procédures de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Juin 2014
5 RESSOURCES: Budget Principal : exercice 2014 : décision modificative n°1
Date de publication :
Date de parution : Juin 2014
4 RESSOURCES: Milieux Naturels : création d’un emploi non permanent
Date de publication :
Date de parution : Juin 2014
3 EAU POTABLE: Rapport Annuel du Délégataire (RADE) et Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) : exercice 2013 : présentation
Date de publication :
Date de parution : Juin 2014