Liste des publicités des actes
1497 résultats
9 RESSOURCES :Marchés : procédures de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2014
8 RESSOURCES :Agents de l’IAV : participation au risque Santé
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2014
7 RESSOURCES :Emplois 2015 : création
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2014
6 RESSOURCES :Payeur Départemental de Loire-Atlantique : indemnité de conseil
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2014
5 RESSOURCES :Natura 2000 – Marais de REDON et de VILAINE : Animation liée au Document d’Objectifs : Demande de subvention pour 2015.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2014
4 RESSOURCES :Budget Principal : dépenses d’investissement : autorisation donnée au Président d’engager et de liquider avant le vote du budget 2015
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2014
3 RESSOURCES :Programme d’actions lié au SAGE VILAINE et Politique de Bassin 2015 – approbation et demande de subventions pour la partie bretonne du Bassin
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2014
1 RESSOURCES :Budget annexe Eau potable : exercice 2014 : décision modificative n°2
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2014
1.RESSOURCES : Régies de recettes et d’avances : Modification
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2014
3 EAU POTABLE: Restructuration de l’usine d’eau potable de FEREL : point d’étape
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
11 QUESTIONS DIVERSES: A – Schéma de gestion durable de la plaisance B – Demande de dédommagement financier concernant le confortement d’un mur d’une propriété privée rue Fontaine Saint-Jean à CHATEAUBRIANT
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014
10 ASSOCIATION NATIONALE DES EPTB: Désignation d’un représentant suppléant
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2014