Liste des publicités des actes
1497 résultats
6 RESSOURCES: Payeur Départemental de Loire-Atlantique : indemnité de conseil
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2015
5 RESSOURCES: Marchés publics : délégation de signature et procédures de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2015
4 RESSOURCES: Budget Eau potable : Exercice 2015 : Décision modificative n°1
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2015
3 RESSOURCES: Budget Principal : Exercice 2015 : Décision modificative n°1
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2015
2 RESSOURCES: Budget Principal et Budget annexe Eau potable : Exercice 2015 : Admission en non-valeur
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2015
1 RESSOURCES: Budget annexe Eau potable : Exercice 2014 : Affectation du résultat : modification
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2015
V – DESIGNATIONS DIVERSES
Date de publication :
Date de parution : Mai 2015
IV – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET CONDITIONS DE SAISINE
Date de publication :
Date de parution : Mai 2015
III – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Date de publication :
Date de parution : Mai 2015
II – ELECTION DE LA COMMISSION PERMANENTE
Date de publication :
Date de parution : Mai 2015
I – ELECTION DU PRESIDENT
Date de publication :
Date de parution : Mai 2015
6 POLITIQUE TERRITORIALE DE BASSIN :Projet de SDAGE LOIRE-BRETAGNE 2016-2021 : avis de l’Institution
Date de publication :
Date de parution : Mars 2015