Liste des publicités des actes
1497 résultats
3 RESSOURCES: Exercice 2015 : résultats : comptes de gestion
Date de publication :
Date de parution : Février 2016
2 RESSOURCES: Exercice 2015 : résultats : comptes administratifs : approbation
Date de publication :
Date de parution : Février 2016
1 RESSOURCES : Orientations pour la refondation de l’IAV-EPTB Vilaine dans le contexte des nouvelles lois MAPTAM et NOTRe et de la compétence GEMAPI
Date de publication :
Date de parution : Février 2016
12 RESSOURCES: Marchés : procédure de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015
11 RESSOURCES: Compte Epargne-Temps : Aménagement du dispositif
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015
10 RESSOURCES: Avancement de grade : taux de promotion 2016 et 2017 : fixation
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015
9 RESSOURCES: Emplois permanents : modification du tableau
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015
8 RESSOURCES: Emplois non-permanents 2016 : création
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015
7 RESSOURCES: SAGE VILAINE et Politique de Bassin : programme d’action 2016 : approbation et demande de subventions
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015
6 RESSOURCES: Budget Principal et budget annexe « Eau Potable » : exercice 2016 : Débat d’Orientation Budgétaire
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015
5 INONDATIONS : Retenues réalisées sur la Flume : retour d’expérience sur le fonctionnement et complément d’étude hydraulique.
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015
4 RESSOURCES: Budget Principal : dépenses d’investissement : autorisation donnée à la Présidente d’engager et de liquider avant le vote du budget 2016
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2015