Liste des publicités des actes
1497 résultats
8 RESSOURCES: Marchés : procédure de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
7 RESSOURCES :Budget Principal : exercice 2016 : décision modificative n°1
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
6 RESSOURCES :Budget annexe Concession : clôture – réintégration du passif et de l’actif au budget Principal – transfert des résultats de clôture de ce budget annexe au budget Principal
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
5 RESSOURCES :Budget annexe Eau Potable : exercice 2016 : décision modificative n°1
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
4 RESSOURCES: Natura 2000 – marais de REDON et de VILAINE : animation liée au Document d’Objectifs : demande de subvention pour 2016
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
3 RESSOURCES: Association Permanente des Présidents des Commissions Locales de l’Eau (CLE) de Bretagne : demande de subvention
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
2 RESSOURCES: Guide pratique de la VILAINE : Editions 2016 à 2018: tarifs des encarts publicitaires
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
1 RESSOURCES: Refondation de l’IAV – EPTB VILAINE dans le contexte des nouvelles lois MAPTAM et NOTRe et de la compétence GEMAPI
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
17 RESSOURCES : Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
Date de publication :
Date de parution : Février 2016
16 MILIEUX NATURELS : Bassin versant de la Vilaine : flux de phosphore : étude
Date de publication :
Date de parution : Février 2016
15 EAU POTABLE : Usine de production d’eau potable du Drezet à Férel : restructuration : déclaration de projet : intérêt général de l’opération
Date de publication :
Date de parution : Février 2016
14 RESSOURCES : Approbation du Règlement Intérieur
Date de publication :
Date de parution : Février 2016