Liste des publicités des actes
1497 résultats
1 – RESSOURCES : Refondation de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine : avis du Conseil d’Administration
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
6 RESSOURCES : Règlement intérieur de l’établissement : approbation
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
5 RESSOURCES : Rémunération des agents : nouveau Régime Indemnitaire : mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
2 – RESSOURCES : Débat d’Orientation Budgétaire : exercice 2017
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
10 RESSOURCES : Marchés : procédure de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
9 RESSOURCES : Marchés d’assurances : appel d’offres ouvert
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
8 RESSOURCES : Frais de structure
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
7 RESSOURCES : Assurance des risques statutaires : adhésion au contrat groupe
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
4 RESSOURCES : SAGE VILAINE et Politique de Bassin : programme d’action 2017 : approbation et demande de subventions
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
3 RESSOURCES : Emplois 2017
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2016
10 POLITIQUE DE BASSIN: Diagnostic du fonctionnement des marais rétro-littoraux du Saint Eloi
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
9 POLITIQUE DE BASSIN: Expertise et compilation des inventaires communaux des zones humides
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016