Liste des publicités des actes
1497 résultats
10 MILIEUX NATURELS :Projet « Loscolo » (délocalisation des chantiers mytilicoles en estuaire de Vilaine)
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
9 MILIEUX NATURELS : Natura 2000 – marais de REDON et de VILAINE : animation liée au Document d’Objectifs : demande de subvention pour 2017
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
8 BARRAGE D ARZAL : Travaux d’entretien vicennal des cinq pertuis et de leurs dépendances
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
7 RESSOURCES : Indemnisation des congés non pris pour cause de maladie par un fonctionnaire partant à la retraite
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
6 RESSOURCES :Création d’un emploi non-permanent d’agent d’exploitation – pontier
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
5 RESSOURCES : Exercice 2017 : programmation pluriannuelle des investissements (eau potable) : approbation
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
4-2 RESSOURCES : Exercice 2017 : budgets : approbation
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
4-1 RESSOURCES : Exercice 2017 : budgets : approbation
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
3.2 RESSOURCES : Exercice 2016 : résultats : affectation
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
3.1 RESSOURCES : Exercice 2016 : résultats : affectation
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
2 RESSOURCES : Exercice 2016 : résultats : comptes de gestion : approbation
Date de publication :
Date de parution : Février 2017
1 RESSOURCES : Exercice 2016 : résultats : compte administratifs : approbation
Date de publication :
Date de parution : Février 2017