Liste des publicités des actes
1497 résultats
8 RESSOURCES: Marchés : procédure de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
7 RESSOURCES: Création d’un emploi non-permanent de marin
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
6 RESSOURCES: Barrage d’Arzal : temps de travail des barragistes
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
5 EAU POTABLE :Renouvellement de la convention de vente d’eau au Syndicat « Ouest 35 »
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
4 EAU POTABLE : Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – exercice 2015
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
3 BARRAGE D ARZAL :Note d’information : travaux de révision vingtennale des cinq pertuis et de leur dépendances
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
2 RESSOURCES: Budget Principal : exercice 2016 : décision modificative n°2
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
1 RESSOURCES: Evolution EPTB : bilan au 1er août 2016
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2016
13 MILIEUX NATURELS: Poissons migrateurs : projets européens
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
11 OUVRAGES: Espace technique en amont du barrage d’ARZAL : mise à disposition de la Compagnie des Ports du Morbihan : projet de convention
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
10 INONDATIONS: Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation du bassin de la VILAINE
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016
9 RESSOURCES: Inventaire des cours d’eau : marché SCE : avenants
Date de publication :
Date de parution : Juin 2016