Liste des publicités des actes
1497 résultats
III – Autorisation de crédit d’investissement avant le vote du budget
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2017
II – Décision Modificative N°1
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2017
I – Approbation des statuts
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2017
2.OUVRAGESTravaux d’entretien vicennal des cinq pertuis et de leurs dépendances
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2017
1.MILIEUX NATURELS Approbation du Contrat Régional (Pays de la Loire) Bassin Versant 2017/2018/2019
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2017
10. OUVRAGES Coopération avec l’organisation du fleuve Sénégal
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2017
9. RESSOURCES Information sur l’attribution des Marchés d’assurances
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2017
8. RESSOURCES Transfert de parcelles à titre gratuit – marais de Saint-Nicolas-de-Redon
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2017
7. EAU POTABLE Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – exercice 2016
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2017
6. OUVRAGES Délégation commission permanente : Marché de travaux de révision des vannes du barrage d’Arzal
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2017
5. RESSOURCESCréation d’un emploi non-permanent d’ingénieur hydraulicien
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2017
4. MILIEUX NATURELS Etude bilan des actions milieux aquatiques réalisées sur le site Natura 2000 des Marais de Vilaine
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2017