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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions administratives et de personnel

6.Eau Potable : Restructuration de l’usine d’Eau Potable Interdépartementale de Vilaine Atlantique – avenant au marché de maîtrise d’œuvre

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2017

Questions administratives et de personnel

4. Recours à un volontaire civique

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2017

Questions administratives et de personnel

3. Ratios d’avancement de grade – Année 2018 et 2019

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2017

Questions administratives et de personnel

2.Emplois permanents et non permanents 2018

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2017

Questions administratives et de personnel

1.SAGE VILAINE et Politique de Bassin : programme d’action 2018 : approbation et demande de subventions

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2017

Questions administratives et de personnel

2. OUVRAGES Travaux d’entretien vicennal des cinq pertuis et de leurs dépendances

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2017

Questions administratives et de personnel

1. MILIEUX NATURELS Approbation du Contrat Régional (Pays de la Loire) Bassin Versant 2017/2018/2019

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2017

Questions administratives et de personnel

V – DESIGNATIONS DIVERSES

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2017

Questions administratives et de personnel

IV – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET CONDITIONS DE SAISINE

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2017

Questions administratives et de personnel

III – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2017

Questions administratives et de personnel

I – ELECTION DU PRESIDENT(E) II – ELECTION DU BUREAU

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2017

Questions administratives et de personnel

IV – Eau Potable : nouvelle grille de tarification :- Applicable aux ventes d’eau- Applicable aux opérateurs

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2017