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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions administratives et de personnel

Ouvrages : projet de convention d’assistance au fonctionnement des barrages de Haute Vilaine

Date de publication :

Date de parution : Juin 2018

Questions administratives et de personnel

Eau Potable : nouvelles conventions pour la fourniture d’eau potable à Vannes et à Séné

Date de publication :

Date de parution : Juin 2018

Questions administratives et de personnel

Finances : convention pour la transmission des documents budgétaires

Date de publication :

Date de parution : Juin 2018

Questions administratives et de personnel

Finances : Décision Modificative 1

Date de publication :

Date de parution : Juin 2018

Questions administratives et de personnel

Règlement intérieur de l’EPTB Vilaine

Date de publication :

Date de parution : Juin 2018

Questions administratives et de personnel

Adhésions au Syndicat Mixte EPTB Vilaine

Date de publication :

Date de parution : Juin 2018

Questions administratives et de personnel

11 EAU POTABLE : Marché de gardiennage de l’usine de Vilaine Atlantique (rapport modificatif)

Date de publication :

Date de parution : Mars 2018

Questions administratives et de personnel

10 MILIEUX NATURELS : Natura 2000 – marais de REDON et de VILAINE : animation liée au Document d’Objectifs : demande de subvention pour 2018

Date de publication :

Date de parution : Mars 2018

Questions administratives et de personnel

9 RESSOURCES : Barrage d’Arzal : mise en vente du fourgon Jumpy 6619 ZF 56

Date de publication :

Date de parution : Mars 2018

Questions administratives et de personnel

6 RESSOURCES : Fixation du loyer des logements de l’EPTB Vilaine

Date de publication :

Date de parution : Mars 2018

Questions administratives et de personnel

8 RESSOURCES : Marchés : procédure de dévolution

Date de publication :

Date de parution : Mars 2018

Questions administratives et de personnel

7 RESSOURCES : Compte Personnel de Formation : modalités de prise en charge des frais pédagogiques et de déplacement

Date de publication :

Date de parution : Mars 2018