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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions administratives et de personnel

2 EAU POTABLE: Zone de Pentaparc à Vannes : dévoiement du feeder : convention avec Vannes-Agglomération et « les Bagatelles Parfumées »

Date de publication :

Date de parution : Juin 2014

Questions administratives et de personnel

1 OUVRAGES: Barrage d’ARZAL : projet de 2ème écluse : validation du projet et proposition de plan de financement

Date de publication :

Date de parution : Juin 2014

Questions administratives et de personnel

2-INONDATIONS: Retour d’expérience des crues de l’hiver 2013-2014

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Questions administratives et de personnel

9 RESSOURCES :Marchés publics : procédures de dévolution

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Questions administratives et de personnel

8-RESSOURCES :Marchés de téléphonie – Avenants

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Questions administratives et de personnel

7-RESSOURCES : Tableau des emplois et des effectifs : approbation

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Questions administratives et de personnel

6 – MILIEUX NATURELS :Natura 2000 : site des Marais de REDON et de Vilaine : Document d’Objectif : animation 2013 et 2014

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Questions administratives et de personnel

5-MILIEUX NATURELS: Estuaire : participation financière de l’Institution aux études scientifiques

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Questions administratives et de personnel

4-INONDATIONS: Travaux d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais à SOUDAN et CHATEAUBRIANT : indemnisation des propriétaires exploitants

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Questions administratives et de personnel

3-INONDATIONS: Confluence Oust-Vilaine : étude de requalification de la zone portuaire

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Convention-Contrat-Marché

1- OUVRAGES: Barrage d’ARZAL : maintenance décennale de la vantellerie : prestations supplémentaires (travaux et maîtrise d’œuvre)

Date de publication :

Date de parution : Avril 2014

Convention-Contrat-Marché

1.EAU POTABLE: Restructuration de l’usine d’eau potable de Férel : avant-projet – perspectives 2014- phasage et lancement des travaux

Date de publication :

Date de parution : Mars 2014