Liste des publicités des actes
1497 résultats
7 – RESSOURCES :Emplois 2014 : création
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2013
6 – RESSOURCES :Budget Principal : dépenses d’investissement : autorisation donnée au Président d’engager et de liquider avant le vote du budget 2014
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2013
5 – RESSOURCES Programme d’actions liées au SAGE VILAINE et Politique de Bassin 2014 – Approbation et demande de subventions pour la partie bretonne du bassin
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2013
4 – RESSOURCES :Débat d’orientation budgétaire : exercice 2014
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2013
3 – RESSOURCES :Budget Principal : exercice 2013 : décision modificative n°3
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2013
2 – RESSOURCES :Budget annexe Concession : exercice 2013 : décision modificative n°2
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2013
1 – RESSOURCES :Budget annexe Eau Potable : exercice 2013 : décision modificative n°4
Date de publication :
Date de parution : Décembre 2013
3 – RESSOURCES :Vilaine en fête 2014 : partenariat avec le Syndicat des Ports la Roche Bernard – Marzan – Férel
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2013
2 – INONDATIONS :Stratégie du Territoire à Risques Importants
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2013
1 – RESSOURCES :Cession d’un véhicule et de matériel
Date de publication :
Date de parution : Novembre 2013
11 – RESSOURCES : Marchés : Procédures de dévolution
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013
10 – RESSOURCES : Budget Principal : exercice 2013 : décision modificative n°2
Date de publication :
Date de parution : Octobre 2013