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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions diverses

Pacte mondial pour une meilleure gestion des bassins : Signature

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2012

Questions administratives et de personnel

Création d’un emploi non-permanent de capitaine du ROCHEVILAINE

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2012

Questions administratives et de personnel

SAGE Vilaine : Révision.Etat d’avancement enjeux et gouvernance

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2012

Questions administratives et de personnel

Délégations à la Commission Permanente

Date de publication :

Date de parution : Septembre 2012

Questions budgtaires et financières

Finances – Budget annexe eau potable : exercice 2012 : Décision modificative n°1

Date de publication :

Date de parution : Juin 2012

Convention-Contrat-Marché

Marchés : Procédures de dévolution

Date de publication :

Date de parution : Juin 2012

Questions administratives et de personnel

Personnel – Tableau des effectifs : création d’un emploi non permanent d’adjoint technique pour 2 mois (Pont de Cran)

Date de publication :

Date de parution : Juin 2012

Questions administratives et de personnel

Personnel – Tableau des effectifs : création d’un emploi non permanent de Technicien pour 6 mois (Inventaire Cours d’Eau)

Date de publication :

Date de parution : Juin 2012

Questions administratives et de personnel

Personnel – Tableau des effectifs : création d’un emploi non permanent de Technicien Principal pour 3 ans (migrateurs)

Date de publication :

Date de parution : Juin 2012

Convention-Contrat-Marché

Eau Potable – Interconnexion AEP Férel-Rennes – 2ème tranche – Marché de maîtrise d’oeuvre partielle : Avenant 2

Date de publication :

Date de parution : Juin 2012

Convention-Contrat-Marché

Eau Potable : Interconnexion Férel-Rennes – 1ère Tranche : Acquisition d’une parcelle à Allaire

Date de publication :

Date de parution : Juin 2012

Convention-Contrat-Marché

Eau Potable Syndicat Mixte de Production Ouest 35 : Convention de vente d’eau : Avenant 2

Date de publication :

Date de parution : Juin 2012