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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions budgtaires et financières

Budget principal : exercice 2012 : décision modificative n°1

Date de publication :

Date de parution : Mai 2012

Convention-Contrat-Marché

Inondations – travaux à la confluence OUST-VILAINE : clôture du marché de maîtrise d’oeuvre

Date de publication :

Date de parution : Mai 2012

Questions diverses

Définition des Territoires à Risque Important

Date de publication :

Date de parution : Mai 2012

Convention-Contrat-Marché

Usine de Férel : travaux de restructuration : maîtrise d’oeuvre : attribution du marché

Date de publication :

Date de parution : Mai 2012

Questions diverses

Zones de mouillage : modification

Date de publication :

Date de parution : Mai 2012

Questions diverses

Estuaire – Gestion intégrée des zones côtières : appel à projets de la Région Bretagne

Date de publication :

Date de parution : Mai 2012

Convention-Contrat-Marché

Eau Potable – Interconnexion Férel-Rennes – 2ème Tranche : SMG 35 : Convention de financement

Date de publication :

Date de parution : Mars 2012

Convention-Contrat-Marché

Eau Potable – Fournitures d’eau par l’IAV – Syndicat de l’Eau du Morbihan : nouvelle convention

Date de publication :

Date de parution : Mars 2012

Convention-Contrat-Marché

Création de la sur-redevance EPTB

Date de publication :

Date de parution : Mars 2012

Convention-Contrat-Marché

Poursuite de l’engagement de l’IAV dans les projets européens

Date de publication :

Date de parution : Mars 2012

Convention-Contrat-Marché

Procédures de dévolution des marchés

Date de publication :

Date de parution : Mars 2012

Questions budgtaires et financières

Eau potable – Usine de Férel – restructuration – Marché de maîtrise d’oeuvre – demande de subvention

Date de publication :

Date de parution : Mars 2012