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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions administratives et de personnel

Fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2012

Questions administratives et de personnel

Création d’emplois pour 2012

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2012

Questions administratives et de personnel

Création d’emplois pour 2012

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2012

Questions budgtaires et financières

Débat d’orientation budgétaire 2011

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2012

Convention-Contrat-Marché

RADE – RPQS exercice 2010

Date de publication :

Date de parution : Novembre 2011

Convention-Contrat-Marché

Contrat de SAGE 2008-2012 – Approbation du programme 2012

Date de publication :

Date de parution : Novembre 2011

Questions diverses

Edition 2012 du « guide pratique de la Vilaine »

Date de publication :

Date de parution : Novembre 2011

Convention-Contrat-Marché

Interconnexion AEP Férel-Rennes – 2ème tranche – Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre partielle

Date de publication :

Date de parution : Novembre 2011

Convention-Contrat-Marché

Dévolution des marchés et avenant de prolongation de délai pour les marchés d’assurances

Date de publication :

Date de parution : Novembre 2011

Questions budgtaires et financières

Budget principal – exercice 2011 : décision modificative n°2

Date de publication :

Date de parution : Novembre 2011

Questions budgtaires et financières

Budget annexe eau potable – exercice 2011 : décision modificative n°2

Date de publication :

Date de parution : Novembre 2011

Questions budgtaires et financières

Travaux de restauration des Marais de l’Isac : Phase expérimentale 2011 : proposition d’indemnisation aux exploitants agricoles

Date de publication :

Date de parution : Novembre 2011