Liste des publicités des actes
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Evolution de la base de données STACOMI : convention avec l’ONEMA
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Marché d’inventaire des cours d’eau sur le bassin de l’Aff : abandon des pénalités
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Budget annexe eau potable
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Budget principal
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Budget annexe eau potable : Exercice 2011 : décision modificative n°1
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Indemnité de conseil du Payeur Départemental
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Indemnisation pour pertes de récolte de foin sur les marais de Vilaine consécutives à un relèvement artificiel du niveau d’eau du bief d’Arzal
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Etudes « Laminaires » : subvention I.A.V
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Rénovation du pont tournant de Redon : subvention de l’I.A.V
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Groupement d’intérêt scientifique du CRESEB : adhésion de l’I.A.V
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Création d’emplois permanents pour avancement de grade (3 agents de catégorie C)
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Directive Européenne et Programme d’Actions et de Prévention des Inondations (PAPI). Désignation à la commission ad boc du Comité de Bassin
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011