Liste des publicités des actes
1497 résultats
Organisation des débats autour de l’avenir de l’I.A.V et de certains des dossiers techniques
Date de publication :
Date de parution : Septembre 2011
Election du représentant de l’Institution à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE VILAINE
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2011
Election des membres de la commission consultative des services publics locaux et conditions de saisine
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2011
Election des membres de la commission d’appel d’offres
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2011
Election de la commission permanente
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2011
Election du président
Date de publication :
Date de parution : Juillet 2011
Procès Verbal – Fin du mandat du Président, Monsieur Philippe BONNIN
Date de publication :
Date de parution : Mai 2011
Approbation du réglement intérieur
Date de publication :
Date de parution : Mai 2011
Election du représentant de l’Institution à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE VILAINE
Date de publication :
Date de parution : Mai 2011
Election des membres de la commission consultative des services publics locaux et conditions de saisine
Date de publication :
Date de parution : Mai 2011
Election des membres de la commission d’appel d’offres
Date de publication :
Date de parution : Mai 2011
Election de la commission permanente
Date de publication :
Date de parution : Mai 2011