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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions diverses

Contrat Régional de Bassin Versant de la Région Pays de la Loire : 2011-2013 – Approbation

Date de publication :

Date de parution : Février 2011

Convention-Contrat-Marché

Natura 2000 : Animation 2011 liée au Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2011

Convention-Contrat-Marché

Protection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2011

Convention-Contrat-Marché

Procédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2011

Questions budgtaires et financières

Débat d’Orientation Budgétaire 2011

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2011

Convention-Contrat-Marché

Procédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services

Date de publication :

Date de parution : Janvier 2011

Convention-Contrat-Marché

Marché de travaux de réparation des maçonneries et ravalement des peintures Extérieures au Barrage d’Arzal : Marché SADE – Avenant n° 01

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Convention-Contrat-Marché

Procédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Convention-Contrat-Marché

Usine d’Eau de Férel : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une nouvelle filière de traitement du C.O.T.

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions budgtaires et financières

Exercice 2010Décisions modificatives des budgets : Budget Annexe Eau Potable

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions administratives et de personnel

Création d’un emploi non-permanent de Technicien Eau Potable

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions diverses

Pérennisation du poste de Chargé de Mission « Réduction de la Vulnérabilité »

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010