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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions diverses

Site des Marais de Redon et de Vilaine – Maîtrise d’Ouvrage des actions du projet de Contrat de Territoire Milieux Aquatiques des marais de Redon et de Vilaine : cas particulier pour les Marais de l’Isac pour 2011

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions diverses

Etude de faisabilité d’un programme de sensibilisation sur l’eau sur le bassin versant de la Vilaine

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions budgtaires et financières

Exercice 2010Décisions modificatives des budgets : Budget Principal

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Convention-Contrat-Marché

Barrage d’Arzal – Projet de 2ème écluse : attribution du Marché de Maîtrise d’œuvre.

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions administratives et de personnel

Création d’emplois occasionnels et saisonniers pour 2011

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions diverses

Site des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions diverses

Site des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions diverses

Site des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions diverses

Plan d’actions de prévention des inondations (PAPI) du Bassin de la Vilaine : Approbation.

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions diverses

Site des Marais de Redon et de Vilaine – Maîtrise d’Ouvrage des actions du projet de Contrat de Territoire Milieux Aquatiques des marais de Redon et de Vilaine, hors secteurs gérés par des Syndicats de bassin

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Questions diverses

Site des Marais de Redon et de Vilaine – Animation de la démarche préalable à la mise en œuvre effective des actions du Contrat de Territoire Milieux Aquatiques : Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les frais de personnel liés à cette démarche

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010

Convention-Contrat-Marché

Contrat de SAGE 2008-2012 : approbation du programme 2011

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2010