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Comités syndicaux
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1497 résultats

Convention-Contrat-Marché

Procédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2010

Questions budgtaires et financières

Budget Principal – Exercice 2010 – Décision modificative n° 02

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2010

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Concession – Exercice 2010 Décision modificative n° 02

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2010

Questions diverses

Interconnexion AEP Férel – Rennes / 2ème tranche : lancement du marché de travaux.

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2010

Questions diverses

Protection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la Confluence Oust-Vilaine : dépôt du dossier d’autorisation modifié

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2010

Convention-Contrat-Marché

Procédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Questions diverses

Sortie d’Actif matériel informatique : modification des tarifs de vente

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Convention-Contrat-Marché

Etude d’opportunité économique pour la construction d’une nouvelle écluse au Barrage d’Arzal

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Questions budgtaires et financières

Budget Principal – exercice 2010 – Décision modificative n°1

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Concession – exercice 2010 – Décision modificative n°1

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Eau Potable – exercice 2010 – Décision modificative n°1

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Eau Potable – exercice 2009 – Affectation du Résultat

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010