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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Eau Potable – Exercice 2009 : Affectation du résultat

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Comptes administratifs de l’Exercice 2009 : Approbation

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Compte de Gestion de l’Exercice 2009 : Approbation

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Convention-Contrat-Marché

Protection contre les inondations -Travaux d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais à Soudan et Châteaubriant

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions administratives et de personnel

CONTRAT DE MISSION : Création d’emploi non permanent pour une durée de 6 mois : Poste de Technicien système d’information géographique

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions administratives et de personnel

Lutte contre les espèces invasives : Poursuite de la mission en cours.

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions administratives et de personnel

Création d’emploi permanent – avancement de grade

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions diverses

Férel – Rennes – Marché complémentaire – décision du Conseil d’Administration de rapporter sa délibération du 15/12/2009

Date de publication :

Date de parution : Février 2010

Questions diverses

Protection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation

Date de publication :

Date de parution : Février 2010

Questions diverses

Régime indemnitaire – filière technique – prime de service et de rendement

Date de publication :

Date de parution : Février 2010

Questions diverses

Prolongation de l’emploi de « chargé de mission inondations » pour 3 mois

Date de publication :

Date de parution : Février 2010

Questions diverses

Contrat d’Accompagnement vers l’Emploi

Date de publication :

Date de parution : Février 2010