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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions diverses

Interconnexion Férel – Rennes. Raccordement à l’usine du Drézet – marché complémentaire.

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Convention-Contrat-Marché

Dévolution des Marchés

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions budgtaires et financières

Marais de REDON et de Vilaine : NATURA 2000 – animation 2010

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions budgtaires et financières

Sortie d’actif matériel informatique

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions budgtaires et financières

Décisions modificatives de budgets : budget annexe «  »Eau Potable » » – D.M. 1

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions budgtaires et financières

Décisions modificatives de budgets

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions administratives et de personnel

Fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions administratives et de personnel

Fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions administratives et de personnel

Temps de travail et rémunération des pontiers et barragistes

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions administratives et de personnel

Création d’emplois pour 2010

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Questions administratives et de personnel

Création d’emplois pour 2009 : avancement de grade

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Action

Révision du SAGE VILAINE

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009