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Comités syndicaux
Comités syndicaux

Liste des publicités des actes

1497 résultats

Action

Suivi de l’avifaune en Baie de Vilaine

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Action

Contrat de SAGE 2008-2012 : Subvention Agence de l’Eau Loire-Bretagne

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Action

Contrat Régional de Bassin Versant 2007-2009 Région Pays de Loire : Avenant

Date de publication :

Date de parution : Décembre 2009

Convention-Contrat-Marché

Dévolution des Marchés

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Convention-Contrat-Marché

Tarification des antennes sur les réservoirs

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Convention-Contrat-Marché

Etude pour la recherche de sites de ralentissement des crues sur les affluents amont de la Vilaine et de l’Oust – Campagne de relevés topographiques (marchés séparés)

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Questions budgtaires et financières

Actions migrateurs pour 2010 : demande de subvention

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Questions budgtaires et financières

Décisions modificatives des budgets (budget Concession)

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Questions administratives et de personnel

Décisions modificatives des budgets

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Questions administratives et de personnel

Acquisition des terrains de la zone mytilicole de la Pointe du Scal et du Logo dans le cadre du projet de lotissement conchylicole de Loscolo.

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Questions administratives et de personnel

Cession d’une parcelle à LAUZACH

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Questions administratives et de personnel

Création d’emplois permanents . emploi d’Agent de Rivière (adjoint technique 1ère classe) . Emploi fonctionnel de D.G.S.

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009