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Comités syndicaux
Comités syndicaux

Liste des publicités des actes

1497 résultats

Action

Etude de modélisation hydrodynamique de l’estuaire : seconde tranche conditionnelle, l’intégration du volet sédimentaire au modèle.

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Action

Protection contre les inondations -Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Action

Férel / Rennes : Déclaration de projet et déclaration d’intérêt général

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Action

Férel / Rennes : Mise en œuvre et Déclaration d’Intérêt Général

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Convention-Contrat-Marché

Dévolution des marchés de travaux, services et fournitures

Date de publication :

Date de parution : Avril 2009

Action

Site des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs : réalisation d’un ouvrage sur les plantes aquatiques et d’un inventaire complémentaire sur les habitats naturels et les espèces protégées.

Date de publication :

Date de parution : Avril 2009

Action

Maîtrise d’Ouvrage des actions du document d’objectifs sur les Marais de Redon et de Vilaine

Date de publication :

Date de parution : Avril 2009

Questions budgtaires et financières

Budget Principal / exercice 2009 : Budget Primitif

Date de publication :

Date de parution : Avril 2009

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Concession / exercice 2009 : Budget primitif

Date de publication :

Date de parution : Avril 2009

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Eau Potable / exercice 2009 : Budget primitif

Date de publication :

Date de parution : Avril 2009

Questions budgtaires et financières

Budget Principal / exercice 2008 : Affectation du résultat

Date de publication :

Date de parution : Avril 2009

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Concession / exercice 2008 : Affectation du résultat

Date de publication :

Date de parution : Avril 2009