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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions administratives et de personnel

Réseau de pieux repères de l’envasement : création d’un emploi non-permanent « d’observateur estuaire ».

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Questions administratives et de personnel

Délégation du Service Public Eau Potable : Contentieux. Autorisation d’agir en Justice.

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Action

Interconnexion Férel / Rennes : Etat d’avancement

Date de publication :

Date de parution : Octobre 2009

Questions diverses

Convention avec l’ACCA de Férel

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Convention-Contrat-Marché

Dévolution des marchés de travaux, services et fournitures.

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Convention-Contrat-Marché

Convention particulière dans la bande de servitude des feeders

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Questions budgtaires et financières

Budget Principal

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Questions budgtaires et financières

Vente de biens de l’I.A.V.

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Questions budgtaires et financières

Etude : « Etat de santé de masses d’eaux côtières et fonds marins dans le secteur Loire-Vilaine et mise au point d’un indicateur de suivi avec une étude locale sur les laminaires ».

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Questions budgtaires et financières

Etude sur « les communautés bentho-démersales et réseaux trophiques d’une nourricerie de juvéniles de poissons d’un écosystème fragile : la Baie de Vilaine.

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Questions administratives et de personnel

Créations d’emplois permanents

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009

Questions administratives et de personnel

Créations d’emplois non permanents

Date de publication :

Date de parution : Juillet 2009