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1497 résultats
Budget annexe Eau Potable / exercice 2008 : Affectation du résultat
Date de publication :
Date de parution : Avril 2009
Comptes Administratifs de l’Exercice 2008 : Approbation
Date de publication :
Date de parution : Avril 2009
Compte de gestion de l’Exercice 2008 : Approbation
Date de publication :
Date de parution : Avril 2009
Eau potable : participation au programme CINERGY
Date de publication :
Date de parution : Avril 2009
assistance à la création du Syndicat Intercommunal de bassin versant du Canut Sud
Date de publication :
Date de parution : Avril 2009
Création d’un emploi permanent de technicien chargé de l’assistance aux Syndicats de Bassins
Date de publication :
Date de parution : Avril 2009
Création d’un emploi permanent de technicien chargé de l’assistance aux Syndicats de Bassins
Date de publication :
Date de parution : Avril 2009
Plan de relance de l’économie : FCTVA
Date de publication :
Date de parution : Février 2009
Procédures de dévolution des marchés de travaux, fournitures et de services.
Date de publication :
Date de parution : Février 2009
Passe à poissons et passe à anguilles de Malon : Marché de maîtrise d’œuvre – avenant / Marché de maîtrise d’ouvrage de la passe à anguilles : transfert
Date de publication :
Date de parution : Février 2009
Programme de sensibilisation sur l’eau sur le bassin versant de la Vilaine – Cahier des Charges de l’étude de faisabilité
Date de publication :
Date de parution : Février 2009
Débat d’Orientation Budgétaire de l’exercice 2009
Date de publication :
Date de parution : Février 2009