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Comités syndicaux
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1497 résultats

Questions administratives et de personnel

Emploi non-permanent de lamaneur

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Questions administratives et de personnel

Commission Locale de l’Eau : désignation du représentant de l’I.A.V.

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Questions diverses

Réalisation d’une adduction d’eau potable entre l’Usine du Drézet et Rennes : lancement de la 2ème tranche de travaux

Date de publication :

Date de parution : Juin 2010

Questions budgtaires et financières

Budget Principal – Exercice 2009 : Affectation du résultat

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions diverses

Modification du système de manœuvre des vannes du barrage d’Arzal Avenant n°1

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Procédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Protection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust / Vilaine : dépôt du dossier de demande de subvention.

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Actions migrateurs pour 2010 : demande de subvention

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Budget Principal – Exercice 2010 – Budget primitif

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Concession : exercice 2010 – Budget primitif

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Eau Potable : exercice 2010 : Budget primitif

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010

Questions budgtaires et financières

Budget annexe Concession – Exercice 2009 : Affectation du résultat

Date de publication :

Date de parution : Avril 2010