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1497 résultats
Assurance des risques statuaires – contrat de groupe du Centre de Gestion de Loire-Atlantique : projet d’adhésion
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Budget Principal – Exercice 2012 : Budget Primitif
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Budget Annexe Concession – Exercice 2012 : Budget Primitif
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Budget annexe Eau potable – Exercice 2012 : Budget primitif
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Budget Principal – Exercice 2011 : Affectation du Résultat
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Budget annexe Concession – Exercice 2011 : Affectation Résultat
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Budget annexe Eau Potable – Exercice 2011 : Affectation Résultat
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Comptes Administratif de l’Exercice 2011 : Approbation
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Comptes de Gestion de l’Exercice 2011 : Approbation
Date de publication :
Date de parution : Mars 2012
Dévolution des marchés : modification des seuils – lancement d’une consultation pour les marchés d’assurance
Date de publication :
Date de parution : Janvier 2012
Service Eau Potable – Interconnexion AEP Férel-Rennes 2ème tranche : Indemnisation des exploitants agricoles
Date de publication :
Date de parution : Janvier 2012
Service Eau Potable – Interconnexion AEP Férel-Rennes : Acquisition foncière à Bains sur Oust
Date de publication :
Date de parution : Janvier 2012